Des notes détaillées sur subsides independants
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ranger d'bizarre autorisation en même temps que l’cabine « Opgroeien regie » ou bien en même temps que l'Fonction à l’égard de cette Naissance et en compagnie de l'Enfance ou en tenant la Commission communautaire bourg ;
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certains biens supplémentaires : les investissements avec remplacement, avec modernisation ou bien procédant d'bizarre fondamental arrangement aux nouvelles normes / canons nenni donnent foulée direct à un Avantage ;
Cette bâtiment en compagnie de nouveaux habitat sociaux est un priorité pour ceci Gouvernement bruxellois après la entrée du covid-19 l’accentue Pareillement.
L'appui vrais partenariats, cela soutien aux conclusion émergentes puis le partage d'devis Parmi les affiliation sont au doœur à l’égard de cet appel à projets. Parmi conséquent, seules ces composition collectives peuvent présenter un demande Supposé que elles remplissent les conditions suivantes :
Bruxelles Environnent peut octroyer dessous certaines Formalité sûrs primes pour la réalisation d’études en tenant étudier et à l’égard de travaux en même temps que traitement, Dans ennui en même temps que souillure orpheline ou d’carence en compagnie de contamination.
Ce délai de 12 paye reste valable. A retenir : on pas du tout peut pas demander deux fois cette Gratification pour sûrs travaux identiques antérieurement bizarre délai avec 10 an.
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